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Assemblée générale
16 juin 2017 @ 19:00 - 21:00
L’assemblée générale du club aura lieu le vendredi 16 Juin 2017 au Centre culturel Jean Racine.
L’ordre du jour est :
– Modification des Statuts (6 propositions, voir ci-joint) (soumis au vote)
– Rapport moral (soumis à approbation)
– Bilan financier (soumis à approbation)
– Bilan de l’année par section
– Budget Prévisionnel 2017 – 2018 (soumis à approbation)
– Élection du bureau (soumis au vote)
– Questions diverses
6 propositions de modification des Statuts seront mises au vote :
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Proposition n°1 : Modification des article 1 – Objet , 4 – But et 12 – Les Devoirs de l’Association :
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Article 1 : L’association dite « LES PIRANHAS DE CHATEAUROUX » fondée le 6 septembre 1999, a pour objet la pratique du Roller In Line Hockey.
Article 4 : Elle a pour but d’animer, d’enseigner, de promouvoir et de pratiquer le Roller Hockey et le roller loisir.
Article 12 : L’Association s’engage :
1- à se conformer aux règlements établis par la Fédération Française de Roller Skating et par ses organes déconcentrés,
2- à exiger que ses membres actifs joueurs soient détenteurs de la licence fédérale de l’année en cours,
3- à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits règlements,
4- à assurer la liberté d’opinion et le respect des droits de la défense,
5- à s’interdire toute discrimination illégale,
6- à veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français,
7- à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres,
8- à verser à la Fédération Française de Roller Skating, suivant les modalités fixées par ses règlements, toute somme dont le paiement est prévu par lesdits règlements
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Article 1 : L’association dite « LES PIRANHAS DE CHATEAUROUX » fondée le 6 septembre 1999, a pour objet la pratique du Roller Hockey, de la Course, du Derby, de la Randonnée et d’une manière plus générale l’initiation à la pratique du Roller.
Article 4 : Elle a pour but d’animer, d’enseigner, de promouvoir et de pratiquer les Roller Sports tels que définis par la FFRS (Fédération Française de Roller Sports), en particulier le Hockey, la Course et le Derby.
Article 12 : L’Association s’engage :
1- à se conformer aux règlements établis par la Fédération Française de Roller Sports et par ses organes déconcentrés,
2- à exiger que ses membres actifs joueurs soient détenteurs de la licence fédérale de l’année en cours,
3- à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits règlements,
4- à assurer la liberté d’opinion et le respect des droits de la défense,
5- à s’interdire toute discrimination illégale,
6- à veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français,
7- à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres,
8- à verser à la Fédération Française de Roller Sports, suivant les modalités fixées par ses règlements, toute somme dont le paiement est prévu par lesdits règlements
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Proposition n°2 : Modification de l’article 21 :
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Article 21 : Les convocations doivent parvenir au moins quinze jours à l’avance, par lettre adressée aux membres.
La convocation précise l’ordre du jour arrêté par le Comité Directeur.
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Article 21 : Les convocations doivent parvenir au moins quinze jours à l’avance, par lettre adressée aux membres ou, le cas échéant, envoyée par courriel à l’adresse indiquée lors de l’adhésion.
La convocation précise l’ordre du jour arrêté par le Comité Directeur.
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Proposition n°3 : Modification de l’article 23 :
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Article 23 : Chaque licencié donne droit à une (1) voix et chaque membre de l’Assemblée peut être porteur de deux (2) voies supplémentaires (2 procurations). Les votes portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret
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Article 23 : Chaque licencié donne droit à une (1) voix et chaque membre de l’Assemblée peut être porteur de cinq (5) voies supplémentaires (5 procurations). Les votes portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret
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Proposition n°4 : Modification de l’article 24 :
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Article 24 : […]
Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit se composer du quart (1/4) au moins de ses membres ; si ce quorum n’est pas atteint , l’Assemblée sera à nouveau convoquée au moins quinze (15) jours après, sur le même ordre du jour. […]
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Article 24 : […]
Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit se composer du quart (1/4) au moins de ses membres (membre physiquement présent ou ayant donné procuration) ; si ce quorum n’est pas atteint , l’Assemblée sera à nouveau convoquée au moins quinze (15) jours après, sur le même ordre du jour. […]
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Proposition n°5 : Suppression de l’article 25 et modification de l’article 24
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Article 24 : L’Assemblée Générale se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Président ou sur la demande du quart (1/4) au moins des membres.
Elle approuve ou redresse les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, et délibère sur toutes les questions à l’ordre du jour.
Elle fixe le taux des cotisations ainsi que le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectuées par les membres du Comité Directeur, dans l’exercice de leur fonction.
Elle procède à l’élection des membres du Comité Directeur et nomme le ou les représentants auprès des Assemblées Générales du Comité Départemental, de la Ligue ou de la Fédération.
Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit se composer du quart (1/4) au moins de ses membres ; si ce quorum n’est pas atteint , l’Assemblée sera à nouveau convoquée au moins quinze (15) jours après, sur le même ordre du jour. Elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés (si le vote par procuration est autorisé). Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents et/ou représentés.
Article 25 : Cette Assemblée Générale se compose des membres actifs de l’Association.
Elle peut modifier les statuts dans toutes leurs dispositions sur la proposition du Comité Directeur ou sur celle du dixième (1/10ème) des votants dont se compose l’Assemblée Générale.
Ces modifications doivent être soumises aux membres (ou au Comité Directeur) un mois au moins avant la tenue de l’Assemblée Générale.
Elle peut décider de la dissolution ou de la prorogation de l’Association, sa fusion avec une ou des) Association(s) ayant le même objet. Pour être tenue valablement, l’Assemblée générale doit se composer de la moitié au moins des membres ayant droit de vote. Si le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée sera de nouveau convoquée au moins quinze (15) jours après, sur le même ordre du jour. Elle pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Les délibérations de cette Assemblée Générale sont prises au 2/3 des voix des membres présents.
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Article 24 : L’Assemblée Générale se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Président ou sur la demande du quart (1/4) au moins des membres.
Elle approuve ou redresse les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, et délibère sur toutes les questions à l’ordre du jour.
Elle fixe le taux des cotisations ainsi que le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectuées par les membres du Comité Directeur, dans l’exercice de leur fonction.
Elle procède à l’élection des membres du Comité Directeur et nomme le ou les représentants auprès des Assemblées Générales du Comité Départemental, de la Ligue ou de la Fédération.
Elle peut modifier les statuts dans toutes leurs dispositions sur la proposition du Comité Directeur ou sur celle du dixième (1/10ème) des votants dont se compose l’Assemblée Générale.
Ces modifications doivent être soumises aux membres (ou au Comité Directeur) au plus tard lors de la convocation à l’Assemblée Générale.
Elle peut décider de la dissolution ou de la prorogation de l’Association, sa fusion avec une (ou des) Association(s) ayant le même objet.
Pour délibérer valablement, l’Assemblée Générale doit se composer du quart (1/4) au moins de ses membres ; si ce quorum n’est pas atteint , l’Assemblée sera à nouveau convoquée au moins quinze (15) jours après, sur le même ordre du jour. Elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés (si le vote par procuration est autorisé). Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents et/ou représentés.
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Proposition n°6 : Modification de l’article 6 – Les Membres :
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Article 6 : L’Association se compose de membres actifs et de membres honoraires. Pour être membre de l’Association, il faut avoir payé la cotisation annuelle ainsi que le droit d’entrée.
L’admission d’un membre comporte de plein droit par ce dernier, l’adhésion aux statuts et règlement intérieur.
Le taux des cotisations et le montant du droit d’entrée sont fixés par l’Assemblée Générale
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Article 6 : L’Association se compose de membres actifs et de membres honoraires. Pour être membre de l’Association, il faut avoir payé la cotisation annuelle ainsi que le droit d’entrée.
L’admission d’un membre comporte de plein droit par ce dernier, l’adhésion aux statuts et règlement intérieur. L’adhésion d’un membre à l’association est soumise à l’acceptation préalable du Comité Directeur.
Le taux des cotisations et le montant du droit d’entrée sont fixés par l’Assemblée Générale
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